L’association.

L'Amicale des Pupilles-Mousses est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Elle a fait l'objet d'une publication au Journal officiel du 9 septembre 1992 (page 2494).

Pour plus d'informations sur l'association (objet, siège, moyens, ...), voir ici.

Le site.

Le présent site Internet a pour but la communication, conformément à l’objet de l’association "Amicale des Pupilles-Mousses" et en complément d'autres moyens de communication tels que le bulletin périodique. De forme dite "éditoriale", il propose à ses visiteurs des articles sur des sujets principalement en raport avec l'association. Site "vitrine" de l'amicale, il se veut aussi outil de communication interne : publication de reportages sur les activités nationales ou régionales, des programmes d'activités, agenda, etc.

- Directeur de la publication : le président du conseil d'administration de l'Amicale des Pupilles-Mousses.
- Hébergeur : 1&1-IONOS. Adresse : 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex (www.ionos.fr)

Crédits.

Ce site est réalisé et géré à l’aide du système de publication de contenu (ou CMS : Content Management System) Joomla!, logiciel Open Source distribué sous license GNU/GPL. Sa présentation graphique a été conçue sur la base du "template" Gantry 5.

Droits d’auteur. Droits de reproduction.

Les articles et informations diffusés sur le site sont rédigés et illustrés par les différents rédacteurs de l'association, tant au niveau national que dans les régions. Les textes, illustrations, photographies, vidéos présentés sur ce site ne sont pas libres de droit et sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. La reproduction de tout ou partie de ce site sur support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’association, la demande devant en être formulée auprès du webmaster. La reproduction des articles de ce site sur support papier est cependant autorisée, à titre individuel ou dans un but de diffusion de l’information, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion.
- respect de l’intégrité des documents reproduits : aucune modification ni altération d’aucune sorte.
- citation explicite du site http://www.amicalepupillesmousses.fr comme source, citation de l’auteur de l’article reproduit s’il est indiqué sur le site, mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Liens hypertextes.

Des liens vers d’autres sites sont proposés sur le présent site ; ils indiquent clairement vers quels sites ils dirigent l'internaute. Cependant, les pages web ainsi visitées ne faisant pas partie du présent site, leur contenu ne peut engager la responsabilité de l’éditeur ou du webmaster du site.

Liens vers le présent site.

Tout site public ou privé peut librement établir un lien vers le présent site, sous réserve que ce lien fasse clairement référence à la source des informations ainsi visualisées. Par ailleurs, les pages visitées du présent site ne doivent pas être imbriquées dans celles d’un autre site.

Bien évidemment, cette autorisation ne s’applique pas aux sites au contenu illicite, ou diffusant des informations à caractère pornographique, xénophobe ou polémique, ou bien de nature à porter atteinte à la dignité humaine ou à la vie privée.

Protection des données personnelles. Politique de confidentialité.

Voir ici : Politique de confidentialité.